SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL …

a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n°40.10), ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres articles à usages techniques en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16) ;

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